-
1 licence du brevet dépendant
Dictionnaire de droit français-russe > licence du brevet dépendant
-
2 licence
f1) лицензияaccorder une licence — предоставлять [выдавать] лицензию;
concéder une licence — передавать лицензию; продавать лицензию;
2) диплом, свидетельство•licence contractuelle, licence conventionnelle — договорная лицензия
- licence en blocklicence non volontaire, licence obligatoire, licence d'office — принудительная [государственная] лицензия
- licence de brevet
- licence du brevet dépendant
- licence du brevet principal
- licence de brevets en bloc
- licence croisée
- licence définitive
- licence de dépendance
- licence de droit
- licence en droit
- licence exclusive
- licence sans exclusivité
- licence d'exploitation
- licence d'exploitation d'un brevet
- licence d'exportation
- licence de fabrication
- licence forcée
- licence générale
- licence grande
- licence d'importation
- licence imposée
- licence individuelle
- licence internationale
- licence de know-how
- licence limitée
- licence de la marque
- licence non exclusive
- licence ordinaire
- licence parallèle
- licence partielle
- licence de pêche
- licence de pilote
- licence de plein droit
- licence de plein exercice
- licence préalable
- licence professionnelle
- licence réciproque
- licence restreinte
- licence restreinte exclusive
- licence en retour
- licence simple
- licence spéciale
- licence temporaire
- licence de transit
- licence d'usage
- licence d'utilisation
- licence de vente
См. также в других словарях:
Brevet De Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français
Brevet de Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien superieur — Brevet de technicien supérieur Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention… … Wikipédia en Français
Licence Professionnelle Commerce Électronique — La licence professionnelle commerce électronique (ou LPCE) est un diplôme d état de second cycle, généralement délivrée par les IUT (elle peut l être également par des UFR à composantes mathématiques et informatique, ainsi que par des… … Wikipédia en Français
Licence professionnelle commerce electronique — Licence professionnelle commerce électronique La licence professionnelle commerce électronique (ou LPCE) est un diplôme d état de second cycle, généralement délivrée par les IUT (elle peut l être également par des UFR à composantes mathématiques… … Wikipédia en Français
Brevet du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique … Wikipédia en Français
Licence professionnelle commerce électronique — La licence professionnelle commerce électronique (ou LPCE) est un diplôme d état de second cycle, généralement délivrée par les IUT (elle peut l être également par des UFR à composantes mathématiques et informatique, ainsi que par des… … Wikipédia en Français
Licence (juridique) — Pour les articles homonymes, voir Licence. Une licence, dans le droit français, est soit en droit administratif une Autorisation, soit en droit commercial, un contrat de licence[1]. Sommaire 1 … Wikipédia en Français
Binary Ordered Compression for Unicode — Le BOCU 1 est un schéma de transformation du texte, compatible avec le répertoire universel d’Unicode et ISO/CEI 10646, en séquences d’octets. Il tire son nom de l’acronyme anglais de Binary Ordered Compression for Unicode (« compression… … Wikipédia en Français
Technicien supérieur — Brevet de technicien supérieur Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention… … Wikipédia en Français
LPCE — Licence professionnelle commerce électronique La licence professionnelle commerce électronique (ou LPCE) est un diplôme d état de second cycle, généralement délivrée par les IUT (elle peut l être également par des UFR à composantes mathématiques… … Wikipédia en Français
